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Éditeur du site

Éditeur: Thiago de Jesus Freire, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Hermetics
SIREN: 130 271 075
Établissement: 61 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94140 Alfortville
Téléphone: 01 84 16 03 46
Contact: dpo@hermetics.fr
Publication: Thiago de Jesus Freire, responsable de la publication
TVA: TVA non applicable, article 293 B du CGI

Les prestations proposées sont celles d'un délégué à la protection des données externe, au sens des articles 37 à 39 du règlement (UE) 2016/679.

II.

Hébergeur

Hébergeur: Scaleway S.A.S., R.C.S. Paris 433 115 904
Adresse: 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone: +33 (0)1 84 13 00 00

Les données du service sont hébergées dans la région de données fr-par (Paris).

III.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site, y compris les textes, la charte graphique et les documents mis à disposition, sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, à l'exception des courtes citations avec indication de la source. Les documents contractuels remis à un client lui sont destinés et peuvent être reproduits pour ses besoins internes.

IV.

Données à caractère personnel et cookies

Le traitement des données à caractère personnel collectées par ce site est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun traceur de mesure d'audience, de publicité ou de réseau social. Seuls des cookies strictement nécessaires sont utilisés lorsque vous vous connectez à votre espace, ce qui n'appelle pas de consentement au titre de l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; leur liste, leur finalité et leur durée figurent dans la politique de confidentialité.

Litiges et médiation

Les conditions générales de vente (offre avec délégué désigné) et les conditions d'utilisation (compte gratuit, serveur MCP, API et offres sans délégué désigné) déterminent le droit applicable et la juridiction compétente. Les prestations sont destinées à des professionnels : la médiation de la consommation prévue aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation n'a pas vocation à s'appliquer. Toute réclamation peut être adressée à dpo@hermetics.fr.